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L’intégration de matériaux recyclés dans la construc...
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Loi Elan : seuils, critères et mise en œuvre de la R...
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Trois garanties spécifiques “construction” et deux garanties de “droit commun” s’appliquent aux ouvrages livrés. Détails ave...
![En matière de sécurité, l’employeur a une obligation de résultats, mais le salarié reste soumis à un devoir légal de prudence... [©DR]](https://www.acpresse.fr/wp-content/uploads/2021/05/1-Obligtion-Securite-MD-300x200.jpg)
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Surélévation : Réglementation, aides et subventions
La réalisation des surélévations est régie pour l’essentiel par les plans locaux d’urbanisme (Plu) et la loi Alur. En tant q...
